La rage : Les mesures en cas de contact avec un animal enragé

Que faire en cas de contact avec un animal atteint de la rage ?

La rage existe encore sur le territoire français.

C’est une maladie mortelle, si elle n’est pas soignée.

Elle se transmet de l’animal à l’humain.

Les signes de la rage chez un animal

• Changement brutal du comportement
• Symptômes nerveux
• Dégradation de l’état de santé
• La bave en écume est souvent présente à un stade avancé

Cadre légal

Tout animal carnivore, chien, chat, furet, etc., en contact avec l’animal enragé est susceptible d’être contaminé.
Il doit, au plus, vite, être mis en observation chez un vétérinaire, pendant 15 jours.

Si nécessaire, la DDPP, direction départementale de la protection des populations, et l’ARS, agence régionale de santé, sont habilitées à demander au préfet un arrêté de déclaration d’un cas de rage.

Les maires des communes concernées sont alors chargés de mettre en place des mesures de protection de leurs administrés et de leurs animaux.

Exemples de recommandations

1. Les animaux carnivores, chiens, chats, furets, etc. doivent être tenu en laisse ou mis en cage
2. Interdiction de les laisser sortir librement
3. Mise en fourrière et sous surveillance des animaux errants
4. L’animal carnivore qui aurait blessé une personne ou un autre animal doit être vu par un vétérinaire sous 24 heures pour une surveillance sanitaire pendant 15 jours
5. Interdiction de s’approcher et de ramasser un animal sauvage ou errant, malade ou blessé
6. Obligation de passer par les circuits légaux pour acheter un animal

Soins de premiers secours

En cas de morsure ou griffure par un carnivore :

1. Nettoyer immédiatement la plaie avec de l’eau et du savon
2. Rincer abondamment
3. Appliquer une solution antiseptique
4. Consulter rapidement un médecin, qui, si besoin, oriente la personne vers un centre antirabique
5. Vérifier la mise à jour du vaccin contre le tétanos

Pour plus d’informations sur la rage

Ministère chargé de la Santé :
https://solidarites-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/maladies/maladies-infectieuses/article/rage

Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation :
https://agriculture.gouv.fr/rage-informations-grand-public-et-voyageurs

Philippe Garin

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Récapitulatif 20 Bien-être
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Recrutement d’un salarié étranger en France : Les règles

L’embauche d’un salarié étranger est soumise à des règles

Envie de bien faire ou nécessité, un chef d’entreprise est amené, parfois à recruter des salariés en provenance de pays autres que le sien.

En France, deux catégories d’étrangers sont à prendre en considération : Les membres des pays de l’Espace Économique Européen, c’est-à-dire de l’Union Européenne, de la Norvège, de l’Islande, du Liechtenstein et de la Croatie, et les autres pays du monde.

Les ressortissants européens, sont libres de circuler et de travailler dans tous les autres pays de l’Union.
Par conséquent, aucune formalité n’est nécessaire pour l’entreprise.

Autorisation de travail

L’autorisation de travail est un document officiel délivré, soit séparément du titre de séjour, soit faisant partie du titre de séjour. Cela dépend du pays d’origine.

Si le candidat n’en dispose pas, c’est à l’employeur d’effectuer la démarche auprès de la Dirrecte.

Une fois en possession de l’autorisation de travail, l’employeur doit faire appel à l’OFII, l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration, pour que le salarié fasse une visite médicale et, pour payer une taxe.

La taxe

La taxe pour l’emploi d’un salarié hors EEE, dépend du montant du salaire et de la durée du contrat de travail.

• Pour un contrat de moins de 3 mois, aucune taxe.
• Pour un contrat entre 3 mois et 12 mois, le montant de la taxe est d’un peu plus de 70 euros pour un salaire inférieur ou égal au Smic jusqu’à 300 euros pour un salaire supérieur à 1,5 fois le Smic.
• Pour un contrat supérieur à 12 mois, la taxe représente 55% du salaire brut d’un mois de salaire.

Travail illégal ?

Un travail est considéré comme illégal lorsqu’il y a absence de l’autorisation de travail ou lorsque cette autorisation de travail n’a pas été identifiée par la préfecture du département du lieu d’embauche hors Paris, où c’est le préfet de police qui est l’autorité compétente.

L’employeur doit impérativement demander l’authentification de l’autorisation de travail avant la signature du contrat de travail, au minimum 2 jours ouvrables, délai à compter de la réception de sa demande auprès de l’autorité compétente.

En cas d’irrégularité

En cas de travail illégal, l’employeur est responsable financièrement et pénalement.

C’est ainsi qu’en plus d’avoir affaire à la Justice, il risque des sanctions par l’URSSAF et l’OFII.
Notamment, deux amendes ou contributions à payer à l’OFII :

1. contribution jusqu’à 5000 (cinq milles) fois le taux horaire du Smic,
2. contribution de réacheminement vers le pays d’origine

Malgré la pénurie de compétences dans certains domaines, mieux vaut pour l’employeur de respecter les règles légales d’embauche d’un salarié étranger, n’est-ce pas ?

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Récapitulatif 19 Juridique

Travail du dimanche : que dit la loi

La loi est très claire sur le travail le dimanche

La semaine de travail d’un salarié est au maximum de 6 jours par semaine. Le septième jour doit être un jour de repos de 24 heures consécutives.

La durée de travail quotidienne ne doit pas dépasser 13 heures par 24 heures. Le repos quotidien est donc de 11 heures.

L’article L 3132-3 du Code du travail précise que le repos hebdomadaire est donné le dimanche.

Cependant, de nombreuses exceptions existent et des dérogations sont accordées à titre temporaire ou définitif.

Législation particulière :

La Moselle, le Bas-Rhin et le Haut-Rhin ont une législation particulière, figurant dans les articles L 3134-1 à L 3134-15 du Code du travail

Les dérogations

Les dérogations permanentes au repos du dimanche

Dérogations liées aux contraintes de production ou aux besoins du public	Article R 3132-5 du Code du travail +   Décret n0 2013-1306 du 30 décembre 2013
Dérogations dans les commerces de détail alimentaire Dans les communes d’intérêt touristique ou thermales pu dans les zones touristiques Dans les zones dites « Puces »	Article L 3132-5 du Code du travail Article L 3132-25-1 du Code du travail

Les dérogations conventionnelles au repos du dimanche

Des dérogations peuvent être accordées par l’inspecteur du travail après consultation des délégués syndicaux et avis du comité d’entreprise ou des délégués du personnel, s’ils existent pour :

1. Travail en continu,
2. Équipes de suppléance,

Les dérogations soumises à intervention administrative

Elles sont obligatoires, accordées par le Préfet ou le maire, s’appliquent à certaines zones géographiques, à titre temporaire ou permanent, sur tout ou partie de l’année.

Situation préjudiciable en cas de repos simultané de tous les salariés

Article L 3132-20 du Code du travail + Articles   L 3132-25-4 à R 3132-16 du Code du travail

Source : Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

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Vacances scolaires 2013 2014 DOM-TOM

Les dates des vacances scolaires sont différentes dans les DOM-TOM français

Histoire de ne pas oublier nos compatriotes loin de la métropole française, voici les calendriers de leurs vacances scolaires.

Saint Pierre-et-Miquelon (fixées par le Recteur de l’académie de Caen)

Rentrée des élèves	vendredi 06 septembre 2013
Vacances de la Toussaint	du samedi 23 octobre 2013 au lundi 04 novembre 2013
Vacances de Noël	du vendredi 20 décembre 2013 au lundi 06 janvier 2014
Vacances de Février	du samedi 14 février 2014 au lundi 03 mars 2014
Vacances de Printemps	du samedi 18 avril 2014 au lundi 05 mai 2014
Vacances d’Été	vendredi 04 juillet 2014

Académie de la Guyane

Rentrée des élèves	lundi 02 septembre 2013
Vacances de la Toussaint	du samedi 19 octobre 2013 au lundi 04 novembre 2013
Vacances de Noël	du samedi 21 décembre 2013 au lundi 06 janvier 2014
Vacances de Carnaval	du samedi 22 février 2014 au lundi 10 mars 2014
Vacances de Pâques	du jeudi 17 avril 2014 au lundi 05 mai 2014
Abolition de l’esclavage	mardi 10 juin 2014
Vacances d’Été	samedi 05 juillet 2014

Académie de Guadeloupe

Rentrée des élèves	mardi 3 septembre 2013
Abolition de l’esclavage (Saint-Barthélémy)	mercredi 9 octobre 2013
Vacances de la Toussaint	du samedi 19 octobre 2013 au lundi 04 novembre 2013
Vacances de Noël	du samedi 21 décembre 2013 au lundi 06 janvier 2014
Carnaval	du samedi 26 février 2014 au lundi 10 mars 2014
Mi-carême (Guadeloupe et Saint-Martin)	jeudi 27 mars 2014
Vacances de Pâques	du samedi 12 avril 2014 au lundi 28 avril 2014
Vacances de Mai	mercredi 7 mai 2014 au lundi 12 mai 2014
Abolition de l’esclavage (Guadeloupe et Saint-Martin) Récupération Mi-carême (Saint-Barthélémy)	mardi 27 mai 2014
Vacances d’Été	samedi 05 juillet 2014

Académie de Martinique

Rentrée des élèves	mardi 03 septembre 2013
Congés de Toussaint	du samedi 19 octobre 2013 au lundi 04 novembre 2013
Congés de Noël	du samedi 21 décembre 2013 au lundi 6 janvier 2014
Congés de Carnaval	du mercredi 26 février au lundi 10 mars 2014
Congés de Pâques	du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2014
Abolition esclavage Pentecôte	du mercredi 21 mai au lundi 26 mai 2014
Sortie	samedi 5 juillet 2014

Académie de la Réunion

Rentrée des élèves	lundi 19 août 2013
Vacances après la 1ère période	du mercredi 09 octobre 2013 au jeudi 24 octobre 2013
Été austral	du mercredi 18 décembre 2013 au lundi 20 janvier 2014
Vacances après la 3ème période	du mercredi 05 mars 2014 au jeudi 20 mars 2014
Vacances après la 4ème période	du mercredi 07 mai 2014 au lundi 19 mai 2014
Vacances d’hiver austral	samedi 05 juillet 2014

Mayotte

Rentrée des élèves	mardi 27 Août 2013
Vacances de la Toussaint	du samedi 12 Octobre 2013 au lundi 27 Octobre 2013
Vacances de Noël	du samedi 14 Décembre 2013 au lundi 13 Janvier 2014
Vacances d’Hiver	du samedi 01 Mars 2014 au lundi 13 Mars 2014
Vacances de Printemps	du mercredi 30 Avril 2014 au lundi 12 Mai 2014
Vacances d’Été	lundi 07 Juillet 2014

Polynésie française

Rentrée des élèves	vendredi 16 août 2013
Vacances de Septembre	du samedi 14 septembre 2013 au lundi 30 octobre 2013
Vacances de Toussaint	du samedi 02 novembre 2013 au mardi 12 novembre 2013
Vacances de Noël	du samedi 14 décembre 2013 au lundi 13 janvier 2014
Vacances de Février	du samedi 15 février 2014 au lundi 24 février 2014
Vacances de Printemps	du samedi 29 mars 2014 au lundi 14 avril 2014
Vacances d’Été	vendredi 27 juin 2014

Académie de Nouméa (Nouvelle Calédonie)

Rentrée des élèves	jeudi 14 février 2013
Vacances 1ère période	du samedi 06 avril 2013 au lundi 22 avril 2013
Vacances 2ème période	du samedi 08 juin 2013 au lundi 24 juin 2013
Vacances 3ème période	du samedi 10 août 2013 au lundi 26 août 2013
Vacances 4ème période	du samedi 12 octobre 2013 au lundi 28 octobre 2013
Vacances d’Été	jeudi 19 décembre 2013

Wallis et Futuna (2014)

Rentrée des élèves	vendredi 14 février 2014
Vacances de mi-trimestre	du samedi 05 avril 2014 au lundi 21 avril 2014
Vacances du 1er trimestre	du samedi 07 juin 2014 au lundi 23 juin 2014
Vacances de mi-trimestre	du samedi 09 août 2014 au lundi 25 août 2014
Vacances du 2ème  trimestre	du samedi 11 octobre 2014 au lundi 27 octobre 2014
Vacances de mi-trimestre	jeudi 18 décembre 2014

Source : Ministère de l’éducation nationale

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Les académies françaises
Vacances scolaires 2013 2014 Métropole française
Liste Pays Amériques Océanie

Liste Pays Afrique
Le pourboire en et hors Europe
Pièces à présenter pour déposer plainte

Autres Voyage :

Récapitulatif 10 Voyage

Vacances scolaires 2013 2014 Métropole française

Les zones académiques

Pour répartir, dans le temps, l’afflux, dans les régions touristiques, des familles, durant les congés scolaires, les zones de vacances scolaires ont été définies. L’objectif est aussi de réguler les transports sur route d’où les regroupements géographiques des académies de l’éducation nationale française suivants :

Zone A : Académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse

Zone B : Académies de Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg

Zone C : Académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles

Les autres régions, DOM et TOM ont leurs propres calendriers de vacances scolaires.

Vacances	Zone A	Zone B	Zone C
Rentrée des élèves	mardi 3 septembre 2013
Vacances de la Toussaint	du samedi 19 octobre 2013 au lundi 4 novembre 2013
Vacances de Noël	du samedi 21 décembre 2013 au lundi 6 janvier 2014
Vacances d’hiver	samedi 1er mars 2014 lundi 17 mars 2014	samedi 22 février 2014 lundi 10 mars 2014	samedi 15 février 2014 lundi 3 mars 2014
Vacances de printemps	samedi 26 avril 2014 lundi 12 mai 2014	samedi 19 avril 2014 lundi 5 mai 2014	samedi 12 avril 2014 lundi 28 avril 2014
Vacances d’été	Fin des cours : samedi 5 juillet 2014

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Les élèves qui n’ont pas cours le samedi sont en congés le vendredi soir après les cours.

Académie de Corse

Rentrée des élèves	vendredi 06 Septembre 2013
Vacances de la Toussaint	du samedi 19 Octobre 2013 au lundi 04 Novembre 2013
Vacances de Noël	du samedi 21 Décembre 2013 au lundi 06 Janvier 2014
Vacances d’Hiver	du samedi 22 Février 2014 au lundi 10 Mars 2014
Vacances de Printemps	du samedi 26 Avril 2014 au lundi 12 Mai 2014
Vacances d’Eté	mercredi 09 Juillet 2014

Sources : Ministère de l’éducation nationale

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Les académies françaises
Vacances scolaires 2013 2014 DOM-TOM
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Un Visa spécial (VVT) pour le Programme Vacances-Travail (PVT) dans 6 pays
Les vacances des Demandeurs d’emploi
Recherche d’emploi « en vacances » : mauvaise ou bonne idée

Autres Voyage :

Récapitulatif 10 Voyage

Les académies françaises

La France est partagée en 13 régions politiques et 30 régions académiques.

L’académie est la circonscription administrative de l’éducation nationale française. Chaque académie représente une des 22 anciennes régions françaises :

Académie	Région
1.   Amiens	Picardie
2.   Besançon	Franche-Comté
3.   Bordeaux	Aquitaine
4.   Caen	Basse-Normandie
5.  Clermont-Ferrand	Auvergne
6.   Corse	Corse
7.   Dijon	Bourgogne
8.   Lille	Nord-Pas-de-Calais
9.   Limoges	Limousin
10.   Montpellier	Languedoc-Roussillon
11.   Nancy-Metz	Lorraine
12.   Nantes	Pays de la Loire
13.   Orléans-Tours	Centre
14.   Poitiers	Poitou-Charentes
15.   Reims	Champagne-Ardenne
16.   Rennes	Bretagne
17.   Rouen	Haute-Normandie
18.   Strasbourg	Alsace
19.   Toulouse	Midi-Pyrénées

sauf

20.   Paris	Île-de-France
21.   Créteil	Île-de-France
22.   Versailles	Île-de-France
23.   Lyon	Rhône-Alpes
24.   Grenoble	Rhône-Alpes
25.   Aix-Marseille	Provence-Alpes-Côte d’Azur
26.   Nice	Provence-Alpes-Côte d’Azur

A cela, s’ajoutent les académies de

27.   Guadeloupe

28.   Guyane

29.   Martinique

30.   Réunion

Les services de l’éducation nationale française

• Le Rectorat, siège régional de l’académie, dirigé par le Recteur
• Les directions des services départementaux, dirigés par les directeurs académiques des services de l’éducation nationale
• Les établissements scolaires, dirigés par les chefs d’établissement et les directeurs d’école : écoles primaires, collèges, lycées, établissements d’enseignement adapté

Cas particulier du Recteur d’académie

Le Recteur d’académie est nommé par décret du Président de la République en conseil des ministres. Il représente le ministre de l’éducation nationale au niveau de l’académie.

On peut effectuer un parallèle avec le Préfet de Région qui représente le gouvernement français.

Le Recteur est responsable de la totalité du service public de l’éducation dans l’académie, de la maternelle à l’université, et exerce aussi des compétences dans le domaine de l’enseignement privé sous contrat.

Source : Ministère de l’éducation nationale

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Vacances scolaires 2013 2014 DOM-TOM
Régions françaises avec les départements ou Départements français par région

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Autres Voyage :

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